1. Editeur

NOVAVISTA
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NOVAVISTA
98 bd des Batignolles
75017 Paris
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E-mail : patrick.linossier@novavista.fr

Directeur de publication : Patrick Linossier
Administrateur Technique : Nova Vista
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2. Hébergeur

NOM : OVH
Adresse : 2, rue Kellermann 59100 Roubaix France
Téléphone : +33 08 99 70 17 61

3 – Acceptation

Tout accès au site web de NOVA VISTA (ci après dénommée ” Novavista “), et/ou toute recherche effectuée sur ledit site, et/ou toute utilisation dudit site et /ou tout téléchargement d’une partie du contenu dudit site par l’utilisateur vaut acceptation des Conditions d’Utilisation du site web de Nova Vista, telles que définies ci après.

4 – Objet du site web

Toutes les informations contenues sur le site web de Nova Vista, et plus généralement l’ensemble des éléments, incluant notamment, les logiciels, données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html ci-après dénommé le “Contenu”, ne sont mises à la disposition des utilisateurs qu’à titre indicatif. Elles ne peuvent en aucun cas être interprétées comme une offre commerciale, une licence, un conseil, une relation professionnelle entre l’utilisateur et Nova Vista. Le Contenu fourni sur ce site n’exonère pas l’utilisateur procéder par lui-même au contrôle de l’information fournie.

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Nova Vista n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le site web de Nova Vista et un site tiers ne signifie pas que Nova Vista assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait.

Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.

Il est interdit, sans l’accord écrit et préalable de Nova Vista, à tout utilisateur du site web de Nova Vista de créer, sur n’importe quel autre site web, tout lien hypertexte y compris un lien hypertexte dit “profond” avec une page du site web de Nova Vista et de le combiner avec la technique du “framing” ou toute autre technique similaire permettant de renvoyer directement aux pages secondaires du site web de Nova Vista sans passer par sa page d’accueil.

6 – Droits de propriété intellectuelle

Le site web de Nova Vista est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Nova Vista. Le Contenu de ce site est protégé par les droits de propriété intellectuelle et restent la propriété de Nova Vista ou d’un tiers.

L’utilisateur ne doit utiliser le Contenu du site que pour des besoins personnels et non commerciaux. Tout autre utilisation ou modification du contenu du site web de Nova Vista est interdit sans l’accord écrit préalable de Nova Vista.

 7 – Garanties et responsabilités

Le Contenu du site web de Nova Vista – y compris les logiciels pouvant y être téléchargés, est fourni ” en l’état “, sans garantie d’aucune sorte, ni expresse, ni tacite autre que celle prévue par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le Contenu réponde aux besoins de l’utilisateur ni que le contenu soit à jour.

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8 – Données personnelles et cookies

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9 – Avertissement aux utilisateurs

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10 – Loi applicable – Indépendance des clauses

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11 – Modification des conditions d’utilisation

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